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1 résultats pour "9603901000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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960390100080Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur6%
FRBTIFR-BTI-2025-044419603901000

Tête de balai avec raclette pour le nettoyage du sol avec mousse et cadre en plastique.

FRBTIFR-BTI-2025-000879603901000

Balai d'aspiration pour piscine. Pourvu de 2 brosses rotatives actionnées mécaniquement par le mouvement manuel de la brosse. Le produit sert à aspirer le fond d'une piscine manuellement avec l'utilisation d'un tuyau et d'un manche de piscine. Les 2 brosses tournent lors du mouvement du balai afin de ramener les saletés vers l'aspiration. Article en polypropylène. Dimensions : 40 x 30 x 12 cm

FRBTIFR-BTI-2020-070259603901000

Balai mécanique, se composant d’un manche télescopique et d’un boîtier doté de deux roues et de deux brosses rotatives en fibres de nylon, dont l’action de nettoyage repose sur la rotation des brosses entraînées par le mouvement des roues sur le sol.

FRBTIFR-RTC-2017-0065379603901000

Balai mécanique pour emploi à la main, se présentant sous la forme d’un boîtier contenant des brosses cylindriques, muni d’un manche. pour l’entretien des sols.

FR-PRO-2012-0037289603901000

BALAI MECANIQUE POUR UN EMPLOI A LA MAIN, DOTE D'UN MANCHE EN ALUMINIUM EXTENSIBLE DE 73 A 107 CM, D'UN TAMPON MONTE SUR SA TETE ET D'UN MECANISQUE D'ESSORAGE.

Nomenclature douanière

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RTC

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