Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "9607209010"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2023-025499607201010

Partie de fermeture à glissière prenant la forme d’une tirette en alliage de zinc. Elle est utilisée pour la couture sur des vêtements. Elle est conditionnée pour la vente au détail sous blister.

FRBTIFR-BTI-2023-013319607201010

Répare zip pour fermeture éclair sous la forme d’un curseur composé à 85% de zinc, et à 15% d’acier.

FRBTIFR-BTI-2021-061269507209000

Hameçons montés sur avançons. Les deux hameçons sont constitués en acier inoxydable.

FR-RTC-2014-0032819607201000

ARTICLE EN MÉTAL COMMUN SE PRÉSENTANT COMME PARTIE DE FERMETURE A GLISSIÈRE CONSTITUÉE D'UNE CHAINETTE COUPLÉE A UN MÉDAILLON. L'ENSEMBLE JOUE LE RÔLE D'UNE TIRETTE PERMETTANT DE TIRER LA FERMETURE A GLISSIÈRE MONTÉE SUR UN SAC A MAIN. LA CHAINE COMME LE MÉDAILLON SONT CHACUN SOIT EN LAITON SOIT EN ZAMAC SOIT EN ACIER INOXYDABLE, UNE COMBINAISON DE MÉTAUX DIFFÉRENTS POUVANT ÊTRE ASSOCIÉS, COMME PAR EXEMPLE UNE CHAINETTE EN LAITON ET UN MÉDAILLON EN ZAMAC. DIMENSIONS : HAUTEUR DE 7.17 CM, ET DIAMÈTRE DE LA MÉDAILLE DE 2.42 CM.

FR-RTC-2014-0032829607201000

PARTIE DE FERMETURE A GLISSIÈRE SE PRÉSENTANT COMME TIRETTE EN MÉTAL COMMUN (SOIT EN LAITON SOIT EN ACIER INOXYDABLE), PERMETTANT DE TIRER LA FERMETURE A GLISSIÈRE MONTÉE SUR UN SAC A MAIN. DIMENSIONS : HAUTEUR 2.75 CM, LARGEUR 1.1 CM.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI