Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "9608399000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-E4-2005-0031999608399000

LOT DE TROIS TUBES EN MATIÈRE PLASTIQUE TRANSPARENT D'UN DIAMÈTRE DE 12 MM ET D'UNE LONGUEUR DE 100 MM , DOTÉS D'UN CAPUCHON À UNE EXTRÉMITÉ. CHAQUE TUBE CONTIENT UN PÂTE PHOSPHORESCENTE DE COULEUR DIFFÉRENTE QUI SORT PAR UNE POINTE EFFILÉE LORSQUE L'ON PRESSE SUR LE CORPS DU TUBE SOUPLE, CELA PERMET DE DESSINER SUR DIFFÉRENTS SUPPORTS (PAPIER, VÊTEMENTS, MÛR...).

FRBTIFR-BTI-2025-052939506399000

Épuisette de golf, constituée en acier inoxydable, destinée à être utilisée pour récupérer les balles de golf qui sont tombées dans des obstacles d’eau comme des étangs ou des lacs. Ses dimensions sont les suivantes : - pliée : 45 cm ; - dépliée : 4,5 mètres.

FRBTIFR-BTI-2024-061559506399000

Marque balle, destinée à être utilisée lors de la pratique du golf, pour marquer l’emplacement de la balle de golf sur la zone du gazon. Elle permet au joueur de retirer temporairement la balle sans perdre son emplacement exact. Elle se présente sous la forme d’une pièce ronde et plate, constituée en acier, recouverte d’une couche de peinture. Ses dimensions sont les suivantes : - diamètre : 25 mm ; - poids : 15 g.

FRBTIFR-BTI-2024-060419603309000

Pinceau permettant d'appliquer des produits cosmétiques.

FRBTIFR-BTI-2024-060499603309000

Pinceau permettant d'appliquer des produits cosmétiques tels que des masques et des gommages. Article composé d’un manche en bois et aluminium, et d'une tête en silicone.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI