Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "9613201000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-E4-2009-0021799613201000

BOITE DE CIGARETTES AUTOMATIQUE AVEC BRIQUET INTEGRE. SES CARACTERISTIQUES SONT: -RESERVOIR ET DISTRIBUTION AUTOMATIQUE DE CIGARETTE, -CAPACITE: 10 CIGARETTES, -PROTECTION DES CIGARETTES GRACE A LA BOITE EN METAL, -BRIQUET ANTI-VENT, A GAZ, RECHARGEABLE, ETINCELLE VIA UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE, ALLUMAGE ELECTRIQUE, -DIMENSIONS: 9,5 x 6,5 x 1,8 CM, -POIDS: 120-150G. LA BOITE EST VENDUE SANS CIGARETTES.

FRBTIFR-BTI-2025-075479616200000

Applicateur de produits cosmétiques se présentant sous la forme d'un pinceau applicateur de maquillage pour les yeux. Il est composé d'une tige en matière plastique et aluminium, avec un pinceau en PBT à chaque extrémité.

FRBTIFR-BTI-2025-062649013200000

Laser de classe 2 de type pointeur destiné à être posé à terre pour être utilisé comme jouet pour divertir et occuper les animaux de compagnie. Le rayon laser est projeté au sol à partir d'une tête ovale surmontant une base conique. Un bouton permet la mise en marche/arrêt et le choix de la vitesse de rotation du laser (selon 3 modes disponibles : lent, rapide, aléatoire). Le laser fonctionne avec des piles (non fournies). Le produit est conditionné dans une boite cartonnée illustrée (chat jouant avec le faisceau laser). .

FRBTIFR-BTI-2025-044419603901000

Tête de balai avec raclette pour le nettoyage du sol avec mousse et cadre en plastique.

FRBTIFR-BTI-2025-01665-039612200000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boite en carton, dotée d’une cloche en matière plastique, comprenant : – un carnet de notes, vierge de toute écriture, équipé d'un marque-page intégré, se fermant à l'aide d'un élastique,160 pages, format rectangulaire 200 x 140 mm ; – une pochette de rangement confectionnée en tissu de fibres synthétiques (Polyester selon les déclarations de l'opérateur), sans précision de fait main, imprimé de motifs décoratifs représentant des têtes de chat, se fermant à l'aide d'un lien et d'un bouton ; – un tampon en bois avec timbre gravé de l'expression "Vielen Herzlichen Dank" ; – un encrier de forme carrée. Ce RTC ne reprend que le classement du tampon encreur (tampon + encrier), les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI