Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "9615110000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

961511000010Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires6%
961511000080en caoutchouc durci ou en matières plastiques6%
FRBTIFR-BTI-2025-084859615110000

Articles servant au maintien des cheveux se présentant sous la forme de pinces en matière plastique avec un ressort en fer, se déclinant en deux modèles. L'ensemble est conditionné sur un support cartonné.

FRBTIFR-BTI-2025-083699615110000

L'article est un serre tête rigide en polycarbonate, de couleur noire. Polycarbonate. L'article est conditionné pour la vente avec une cartonnette .

FRBTIFR-BTI-2025-083729615110000

L'article est une pince pour cheveux. La pince est en plastique et elle est reliée par un ressort en aluminium. L'article est proposé sous différents coloris. L'article est conditionné pour la vente avec une cartonnette.

FRBTIFR-BTI-2025-085599615110000

Il s’agit d’un accessoire de coiffure destiné au maintien et à la fixation des cheveux. La pince est de forme ergonomique, composée de deux parties articulées reliées par un ressort central, permettant l’ouverture et la fermeture par pression manuelle. Elle est conçue pour un usage quotidien, aussi bien à des fins pratiques qu’esthétiques. Le produit est présenté en plusieurs coloris (notamment beige et marron), avec une finition lisse et brillante. La structure comporte des dents internes assurant une bonne tenue des cheveux. Composition : - ABS (Acrylonitrile Butadiène Styrène) : 89 % – constituant le corps principal de la pince. - Acier : 8 % – utilisé pour le ressort assurant la tension et la fonctionnalité d’ouverture/fermeture. - Aluminium : 3 % – utilisé pour la tige d’assemblage.

FRBTIFR-BTI-2025-071359615110000

Kit pour faire des boucles sur des cheveux. Il est composé de : - une bande de tissu en polyester remplie de mousse (EPE) pour mettre sur la tête et enrouler les cheveux mouillés dessus. - une pince en matière plastique pour fixer la bande et les cheveux. - 2 chouchous en polyester et caoutchouc pour fixer les extrémités.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI