Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "96161010"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2024-022399616101000

Vaporisateurs de parfum à remplir, de différentes couleurs et d’une contenance de 5 ml. Composition : Aluminium et Polypropylène. Présentés dans une boîte de 24 unités.

FRBTIFR-BTI-2023-045789616101000

Vaporisateurs à remplir. L’article est présenté en deux flacons de 50 mL chacun. La bouteille est composée de polytéréphtalate d'éthylène et le bouchon spray est composé de polypropylène. Le tout est conditionné dans un sachet plastique.

FRBTIFR-BTI-2022-0696296161010

Minaudière de beauté comportant des accessoires pour le maquillage, notamment un vaporisateur de toilette. La minaudière de beauté rassemble quatre accessoires pour le maquillage, à savoir un bâton de rouge à lèvres, un poudrier, un miroir, un vaporisateur de toilette. La marchandise présente la forme d'un pavé dont les dimensions sont les suivantes : 63 millimètres x 63 millimètres, 23 millimètres de hauteur. Au recto de l'article, dans un emplacement circulaire se trouve un poudrier refermable avec un capot intégrant un miroir. Le poudrier est spécifiquement conçu pour accueillir des recharges de cosmétiques. Au verso de la minaudière, un alésage permet l’insertion d’un accessoire type « clé » permettant l’extraction de la recharge poudre. Au niveau de la tranche droite de l'article : un fourreau intègre un rouge à lèvres. Au niveau de la tranche supérieure : un vaporisateur de parfum extractible coulisse via l’action d’un bouton situé à l’opposé sur la tranche inférieure. La marchandise est constituée en galalithe, les accessoires de maquillage sont composés en laiton galvanisé avec de l'or 24 carats par électrolyse. Poids total : 84,94 grammes.

FRBTIFR-BTI-2022-052729616101000

Vaporisateur pour cheveux pour les humidifier.

FRBTIFR-BTI-2022-018079616101000

Vaporisateur de toilette. L'article est un vaporisateur qui prend la forme d'un flacon doté d'un dispositif de pulvérisation. Ce vaporisateur est composé de plastique, il ne contient aucun fluide ou produit à pulvériser, c'est un contenant vide. Hauteur : 26 centimètres.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI