Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "9704000000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

970400000080Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n$o|49076%
FR-RTC-2016-0099039704000000

Timbres-poste, non-oblitérés, ayant cours dans leur pays d'origine (Liechtenstein) mais pas dans leur pays de destination (France) et destinés à être collectionnés.

FR-RTC-2013-1669889704000000

TRIPTYQUE CARTONNE REPLIABLE, SOUVENIR PHILATELIQUE. AU VERSO 2 PAGES IMPRIMEES REPRENANT LE CALENDRIER DES EMISSIONS 1er JOUR D'UNE ANNEE CIVILE + 1 PAGE COMPRENANT DES CARNETS DE TIMBRES OBLITERES 1er JOUR, LES CARNETS SONT COLLES SUR LA PAGE CARTONNEE. AU RECTO, LES 3 PAGES REPRENANT LES CARNETS ET BLOCS SONT COLLES SUR LES PAGES CARTONNEES. LE DOCUMENT EST DESTINE A ETRE CONSERVE EN L'ETAT PAR LES AMATEURS DE PHILATELIE.

FRBTIFR-BTI-2024-003839304000000

Gant tactique de protection individuelle à impulsion électrique, incomplet. Ce produit semi-fini comprend le gant en textile synthétique, les coques en caoutchouc, la mécanique box, le module, un bouton simple, un bouton double, un capteur, des câbles et des connecteurs. La batterie et la carte électronique qui gère le fonctionnement du produit fini seront intégrés en France.

FRBTIFR-BTI-2021-083409304000000

Arme de défense à impulsion électrique classée en Catégorie D. Le produit se présente sous la forme d’une lampe torche avec fonction Taser délivrant 3 800 000 volts. Assure également une fonction lampe d’une puissance de 140 Lumens. Alimentée par une batterie rechargeable 4800mAh – 3.7V Li-ion incluse. Le tout sera présenté dans une boîte d’emballage. Dimensions : Longueur 174 mm Poids 290 g.

FRBTIFR-BTI-2021-083419304000000

Arme de défense à impulsion électrique classée en Catégorie D. Le produit se présente sous la forme d’un stick de rouge à lèvre avec fonction Taser délivrant 2 000 000 volts. Assure également une fonction lampe. L’article sera présenté dans une boîte d’emballage.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI