Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "9705000000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

970500000080Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique6%
FR-E4-2006-0009609705000000

VEHICULE CADILLAC DE COULEUR ROUGE, D'UNE CYLINDREE DE 6391 CM3. ELLE PRESENTE LES CARACTERISTIQUES SUIVANTES: - DATE DE 1ERE MISE EN CIRCULATION : 1960 - N° DE SERIE: 60F0570 -VALEUR : 18000 EUROS CE VEHICULE N'A SUBI AUCUNE MODIFICATION(SYSTEME DE FREINAGE, CHASSIS, MOTEUR,ETC.). 87 VEHICULES DE CE TYPE SONT REPERTORIES DANS LE MONDE. IL INCARNE LA FIN DES ANNEES 50 ET REPRESENTE UNE TRANSITION RADICALE DANS LE STYLING AMERICAIN AUTOMOBILE EN SIGNANT LA FIN DES CARROSSERIES EXUBERANTES.

FRBTIFR-BTI-2025-018539605000000

Assortiment de voyage composé de 11 articles, conditionné dans une pochette transparente. Ce kit comprend des flacons et pots de différentes capacités, vides et à remplir. Il contient également des accessoires tels qu’un mini-entonnoir, une mini-spatule et une mini-pompe, facilitant le transvasement et l’utilisation des produits.

FRBTIFR-BTI-2024-055309605000000

Kit d’entretien pour chaussures de type sneakers sous la forme d’une trousse en EVA contenant une serviette composée à 88 % de polyester et à 12 % de polyamide et une brosse en bois et nylon.

FRBTIFR-BTI-2024-040619605000000

Assortiment de voyage composé de flacons et boîtes transparents vides à remplir. Ce kit de voyage pour avion est conditionné dans une pochette transparente. Les flacons sont en PET (polyéthylène), les bouchons sont en polypropylène et la pochette est en EVA.

FRBTIFR-BTI-2023-077669605000000

Kit de nettoyage pour chaussures composé de : - 1 bouteille de 100ml de solution de nettoyage pour chaussures - 1 brosse à chaussure avec un manche en bois - 1 serviette en microfibre - 1 pochette en coton

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI