ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL > LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS > Insectes et autres produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
1. L'expression «lait» s'entend du lait complet et du lait partiellement ou complètement écrémé. 2. Au sens de la position 0405: a) le terme «beurre» désigne le beurre naturel, le beurre de lactosérum ou le beurre recombiné (frais, salé ou rance, même en récipients hermétiques) dérivé exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait étant de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre ne contient pas d'émulsifiants ajoutés, mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives; b) l'expression «pâtes à tartiner laitières» désigne une émulsion du type eau-dans-l'huile, contenant comme seule matière grasse des matières grasses laitières, dont la teneur en ces matières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 3. Les produits obtenus par concentration du lactosérum et par addition de lait ou de matières grasses laitières sont classés comme fromages dans la position 0406 pour autant qu'ils présentent: une teneur en matières grasses laitières de 5 % ou plus en poids, calculée sur la matière sèche; et une teneur en matière sèche d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 % en poids. 4. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les produits obtenus à partir du lactosérum, contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre, calculés sur la matière sèche (position 1702); b) les albumines (y compris les concentrés de plusieurs protéines du lactosérum, contenant en poids plus de 80 % de protéines du lactosérum, calculés sur la matière sèche) (position 3502) ou les globulines (position 3504).
1. Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2. Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature de produits « séchés » ou « desséchés » couvre également les produits qui ont été déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.
Exemples de produits
9750/2012
Classification is determined by General Rules 1 and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature and the wording of CN codes 2106, 2106 90 and 2106 90 92. The product is a food preparation presented in the form of capsules. The casing is a factor that, together with the content, determines the use and character of the product as a food supplement (see judgment of the Court of Justice of the European Union in joined cases C-410/08 to C-412/08, ‘Swiss Caps’, [2009] ECR I-11991, paragraphs 29 and 32). Consequently, classification of the product as an edible product of animal origin under CN code 0410 00 00 is excluded. The product is therefore to be classified under heading 2106 as a food preparation not elsewhere specified or included (see also Harmonised System Explanatory Notes to heading 2106, point (16). Documented CN 2026 code: 04100000, 04109000. Commission 2026 transposition note: “under CN code 0410 00 00 is excluded” to be replaced by “under CN code 0410 90 00 is excluded”
874/2011
Classification is determined by General Rules 1 and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature and the wording of CN code 0410 00 00. Classification in Chapter 13 is excluded as the product contains constituents obtained from the action of animals. Given its characteristics, the product is therefore to be classified under heading 0410 as edible products of animal origin, not elsewhere specified or included. Documented CN 2026 code: 04109000, 0410. Commission 2026 transposition note: 0410 90 00 Modification of structure of subheading 0410.