BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS > BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS > Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires > Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés > autres
Exemples de produits
11. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les bois en copeaux, en plaquettes, réduits en poudre ou pulvérisés, des types principalement utilisés en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires (position 1211); b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des types principalement utilisés en sparterie ou en vannerie, bruts, même fendus, sciés en long ou coupés à longueur (position 1401); c) les bois en copeaux, en plaquettes, réduits en poudre ou pulvérisés, des types principalement utilisés en teinture ou en tannerie (position 1404); d) le charbon activé (position 3802); e) les articles de la position 4217; f) les chaussures ou parties de chaussures du chapitre 64; g) les articles du chapitre 66 (par exemple, les parapluies et cannes et leurs parties); h) les articles de la position 6808; ij) les articles du chapitre 71 (par exemple, les bijoux de fantaisie); k) les articles des sections XVI ou XVII (par exemple, les pièces de machines, les caisses, les couvercles, les cabinets pour machines et appareils et les articles de charronnage); l) les articles de la section XVIII (par exemple, les caisses de pendules et les instruments de musique et leurs parties); m) les parties d'armes à feu (position 9305); n) les articles du chapitre 94 (par exemple, les meubles, les luminaires, les constructions préfabriquées); o) les articles du chapitre 96 (par exemple, les pipes, les boutons et les crayons), et les tamis et cribles à main (position 9604); p) les articles du chapitre 97 (par exemple, les objets d'art). 2. Dans le présent chapitre, l'expression «bois densifié» désigne le bois ayant subi un traitement chimique ou physique (qui, dans le cas de couches collées ensemble, est supérieur au traitement nécessaire pour assurer un bon collage) et ayant ainsi acquis une densité ou une dureté accrues ainsi qu'une résistance mécanique améliorée ou une résistance accrue aux agents chimiques ou électriques. 3. Dans les positions 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifié ou en bois densifié sont classés comme les articles en bois correspondant du même type. 4. Les produits des positions 4410, 4411 ou 4412 peuvent être ouvrés pour présenter les profils décrits en ce qui concerne le bois de la position 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou formés selon des profils autres que carrés ou rectangulaires ou soumis à toute autre opération, à condition que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.
La Section IX ne comporte pas de Notes de Section proprement dites. Les règles de classement sont régies par les Notes de Chapitres des Chapitres 44 (Bois), 45 (Liège) et 46 (Ouvrages de sparterie ou de vannerie). Règles clés : le Chapitre 44 contient de longues listes d'exclusions renvoyant les marchandises à d'autres chapitres (par exemple, les meubles au Chapitre 94, les instruments à la Section XVIII), et définit le « bois » comme couvrant également le bambou et les autres matières de nature ligneuse. Le Chapitre 45 distingue le liège naturel du liège aggloméré et leurs ouvrages respectifs.
Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.
-- Résineux
CTH
-- Non résineux
CTH
-- Pellets de bois
CTHS
-- Autres
CTHS
- Sciure et déchets de bois non agglomérés
L'origine est le pays où la sciure et les déchets de cette sous-position sont issus ou collectés lors d'opérations de fabrication ou de transformation ou de consommation
Règle résiduelle
Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres
Annexe 22-01 RD 2015/2446
€0
€0
€0
€0.0639/kg
€0.1052/kg
2 150
ModéréPartenaires tiers (approvisionnement)
| # | Partenaire | Valeur (EUR) | kg | €/kg | Part | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇳🇴 Norway | €51.5M | 1.6Bt | €0.0331/kg | 27.3% | |
| 2 | 🇨🇦 Canada | €43.9M | 169.7Mt | €0.2585/kg | 23.2% | |
| 3 | 🇺🇸 United States | €41.0M | 181.6Mt | €0.2260/kg | 21.7% | |
| 4 | 🇬🇧 United Kingdom | €30.2M | 350.0Mt | €0.0862/kg | 16.0% | |
| 5 | 🇺🇦 Ukraine | €22.3M | 241.4Mt | €0.0922/kg | 11.8% |
Marchés tiers (débouchés)
| # | Partenaire | Valeur (EUR) | kg | €/kg | Part | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇳🇴 Norway | €38.5M | 516.1Mt | €0.0745/kg | 44.3% | |
| 2 | 🇨🇭 Switzerland | €21.3M | 140.3Mt | €0.1522/kg | 24.6% | |
| 3 | 🇬🇧 United Kingdom | €21.3M | 207.5Mt | €0.1024/kg | 24.5% | |
| 4 | 🇨🇳 China | €4.0M | 4.3Mt | €0.9354/kg | 4.6% | |
| 5 | 🇺🇸 United States | €1.8M | 1.8Mt | €0.9886/kg | 2.1% |