Bien decrire un produit pour le classement SH
Guide pratique pour rediger des descriptions produit efficaces : les 5 questions fondamentales, erreurs a eviter, exemples par type de marchandise (textile, arts de la table, alimentaire) et checklist avant declaration.
Outil associé : - Essayer l'outil →Un classement tarifaire fiable commence par une description produit de qualite. La douane, les outils de classement automatise et les decisions RTC/BTI reposent tous sur les memes informations: ce qu'est le produit, en quoi il est fait, a quoi il sert et comment il se presente.
Info: Une mauvaise description est la premiere cause d'erreur de classement. Elle entraine des retards de dedouanement, des controles physiques, des redressements tarifaires et des amendes. Investir 2 minutes sur la description peut economiser des semaines de litiges.
Les 5 questions fondamentales
Chaque description de marchandise doit repondre a ces 5 questions. C'est la grille utilisee par les declarants, les douaniers et les outils de classement IA.
| Question | Ce qu'elle determine | Exemple |
|---|---|---|
| Quoi? | La position SH (4 chiffres) | T-shirt, casserole, confiture |
| En quoi? | La sous-position (matiere dominante) | Coton, acier inoxydable, fruits |
| Pour qui / pour quoi? | Distinctions specifiques | Homme/femme, usage industriel/domestique |
| Comment? | Construction, procede, forme | Maille/tissu, forge/moule, frais/congele |
| Combien? | Unites supplementaires, conditionnement | 200ml, lot de 6, en vrac |
Regles d'or pour une bonne description
1. Privilegier les termes de la nomenclature
Utilisez les mots exacts du Systeme harmonise, pas le jargon marketing.
| A eviter | A utiliser |
|---|---|
| "Notre delicieuse confiture artisanale" | "Confiture de fraises, fruits > 45%, avec sucre" |
| "T-shirt eco-responsable" | "T-shirt en bonneterie de coton biologique, pour hommes" |
| "Poele antiadhesive premium" | "Poele en aluminium, avec revetement antiadhesif, diametre 28 cm" |
| "Chaussures tendance" | "Chaussures a semelle exterieure en caoutchouc, dessus en cuir naturel, pour femmes" |
2. Toujours indiquer la matiere
La matiere est le critere le plus discriminant pour le classement SH. Sans elle, il est impossible de descendre en dessous du heading (4 chiffres).
Pour les textiles (Sections XI-XII):
- Composition en pourcentage des fibres: "60% coton, 40% polyester"
- Construction: bonneterie (maille/knit) ou tissu (chaine et trame/woven)
- Ces deux informations a elles seules determinent le chapitre (61 vs 62) et la sous-position
Pour les articles de menage (Chapitres 69-73, 76):
- Matiere principale: porcelaine, gres, verre, acier inoxydable, aluminium, fonte, plastique
- Procede de fabrication si pertinent: forge, moule, souffle, presse
Pour les produits alimentaires (Chapitres 1-24):
- Ingredients et composition
- Etat de conservation: frais, congele, seche, en conserve
- Teneur en sucre, en matiere grasse, en alcool si applicable
3. Preciser le genre et l'usage (quand pertinent)
- Textile: homme, femme, enfant, unisexe - cela change la position SH
- Chaussures: sport, ville, securite, interieur - meme impact
- Machines: usage industriel vs domestique (ex: four professionnel vs four menager)
4. Decrire la forme et la presentation
- Article complet, incomplet ou en kit a assembler (RGI 2a)
- Conditionne pour la vente au detail ou en vrac
- Dimensions, poids, contenance quand la nomenclature le distingue
Erreurs frequentes a eviter
Ne pas utiliser les noms de marque comme description
"Nike Air Max" ne dit rien a la douane. La description doit etre: "Chaussures de sport a semelle exterieure en caoutchouc, dessus en matiere textile, pour hommes".
Ne pas utiliser les couleurs
Les couleurs n'affectent jamais le classement tarifaire. Pire, certaines couleurs correspondent a des produits alimentaires: "oatmeal" peut etre interprete comme des flocons d'avoine, "chocolate" comme du chocolat.
Ne pas confondre abreviations
| Abreviation | Ce qu'elle signifie | Risque de confusion |
|---|---|---|
| PET | Polyethylene terephthalate (plastique) | "Pet bowl" = gamelle pour animal |
| PP | Polypropylene | "PP" en francais = rien |
| SS | Stainless Steel (acier inoxydable) | Initiales sans contexte |
| PU | Polyurethane | Similicuir |
| AOP | All-Over Print (motif imprime) | Appellation d'Origine Protegee |
Ne pas etre trop vague ni trop detaille
| Trop vague | Trop detaille | Correct |
|---|---|---|
| "Vetement" | "Magnifique robe rose a fleurs avec 15 boutons nacres et dentelle artisanale provencale, ideale pour les soirees d'ete" | "Robe en tissu de viscose, pour femmes, sans manches, longueur midi" |
| "Ustensile" | "Spatule ergonomique anti-derapante design scandinave coloris gris anthracite mat" | "Spatule en silicone avec manche en bois" |
| "Aliment" | "Confiture bio premium artisanale du terroir" | "Confiture de fraises, fruits > 45%, 340g, en bocal verre" |
Guide par type de produit
Textiles et habillement (Chapitres 61-62)
Les textiles sont les produits les plus complexes a classer. Voici les informations obligatoires:
- Type de vetement: t-shirt, pantalon, robe, veste, pyjama, chemise de nuit...
- Construction: bonneterie (maille/knit) → Chapitre 61 ou tissu (woven) → Chapitre 62
- Composition: la fibre dominante determine la sous-position (coton, fibres synthetiques, fibres artificielles, laine...)
- Genre: homme/garconnet, femme/fillette, bebe (< 86 cm)
Exemple complet: "Pyjama deux pieces pour femmes, en bonneterie de coton (95% coton, 5% elasthanne), manches longues" → 6108.31 (pyjamas en bonneterie pour femmes, de coton)
Piege classique: Un vetement en "satin" n'est pas forcement en soie. Le satin est un type de tissage, pas une matiere. Un pyjama en satin de polyester se classe differemment d'un pyjama en satin de soie.
Arts de la table et articles menagers (Chapitres 69-73, 76)
L'information essentielle est la matiere:
| Matiere | Chapitre | Exemples de positions |
|---|---|---|
| Porcelaine | 69 | 6911 (vaisselle), 6913 (decoration) |
| Gres, faience, ceramique | 69 | 6912 (vaisselle), 6913 (decoration) |
| Verre | 70 | 7013 (gobeleterie, vaisselle) |
| Fonte, fer, acier | 73 | 7323 (articles de menage) |
| Acier inoxydable | 73 | 7323.93 (articles de menage en inox) |
| Aluminium | 76 | 7615 (articles de menage) |
| Plastique | 39 | 3924 (vaisselle, articles de menage) |
| Bois, bambou | 44 | 4419 (articles de table ou cuisine) |
Exemple: "Service de table 18 pieces en porcelaine, comprenant 6 assiettes plates 27 cm, 6 assiettes creuses 20 cm, 6 assiettes a dessert 19 cm" → 6911.10
Produits alimentaires (Chapitres 1-24)
Les criteres determinants sont:
- Nature du produit: viande, poisson, fruit, legume, cereale, preparation alimentaire...
- Etat: vivant, frais, refrigere, congele, seche, en conserve, prepare
- Composition: teneur en sucre, en matiere grasse, en cacao, en alcool, en viande...
- Conditionnement: pour la vente au detail ou en vrac, hermetiquement ferme ou non
Exemple: "Confiture de fraises, obtenue par cuisson de fruits (teneur > 45%) avec du sucre, en bocal de 340g, pour la vente au detail" → 2007.99
Checklist avant declaration
Avant de soumettre votre description pour classement (a un declarant, a un outil de classement automatise ou pour une demande de RTC/BTI), verifiez cette liste:
Utiliser ClassifyAI pour valider votre description
Une fois votre description preparee selon ce guide, vous pouvez la soumettre a ClassifyAI pour obtenir un classement automatise. L'outil utilise les memes criteres que les douaniers:
- Recherche dans la nomenclature TARIC (25 000+ codes)
- Analyse de 1 000 000+ decisions BTI/RTC existantes
- Application systematique des RGI
- Verification post-classification (le code propose existe-t-il dans le TARIC en vigueur?)
Info: Plus votre description est precise et structuree, plus le classement automatise sera fiable. Une description vague comme "vetement" produira un classement a faible confiance, tandis que "pyjama en bonneterie de coton pour femmes, manches courtes" produira un classement a haute confiance avec les sources a l'appui.
Questions fréquentes
- Quelles sont les informations indispensables pour classer un produit textile ?
- Pour classer un produit textile, il faut obligatoirement : le type de vetement (t-shirt, pantalon, robe...), la construction (bonneterie/maille pour le chapitre 61 ou tissu pour le chapitre 62), la composition en fibres avec pourcentages (ex : 95% coton, 5% elasthanne), et le genre (homme, femme, enfant). Sans ces quatre informations, le classement ne peut pas descendre en dessous de 4 chiffres.
- Pourquoi ne faut-il pas utiliser les couleurs dans une description douaniere ?
- Les couleurs n'ont aucun impact sur le classement tarifaire SH et risquent de creer des confusions. Par exemple, le mot 'oatmeal' (couleur beige) peut etre interprete comme 'flocons d'avoine' par un systeme automatise, menant a un classement alimentaire au lieu de textile. Seule exception : quand la couleur est une propriete technique du materiau (ex : 'verre colore dans la masse').
- Un produit en satin est-il forcement en soie ?
- Non. Le satin est un type de tissage (armure satin), pas une matiere. Un article en 'satin' peut etre en polyester, en soie, en coton ou en viscose. Pour le classement SH, c'est la matiere qui compte, pas le type de tissage. Il faut donc preciser : 'satin de polyester', 'satin de soie', etc.
- Comment decrire un assortiment ou un coffret pour le classement ?
- Un assortiment conditionne pour la vente au detail doit etre classe selon la RGI 3b, d'apres l'article ou la matiere qui lui confere son caractere essentiel. Decrivez chaque composant avec sa matiere et sa fonction, puis identifiez le composant principal. Exemple : un coffret fondue avec caquelon en fonte, rechaud en metal et fourchettes en acier se classe comme article en fonte (le caquelon confere le caractere essentiel).
- Quelle est la difference entre une description pour le marketing et pour la douane ?
- Une description marketing met en avant les benefices, les emotions et la marque ('Notre magnifique collection printemps-ete'). Une description douaniere est technique et factuelle : nature du produit, matiere, composition, usage, dimensions. Exemple correct : 'Robe en tissu de viscose, pour femmes, sans manches, longueur midi'. Le nom de marque, les couleurs et les arguments commerciaux sont inutiles pour la douane.
- Comment savoir si mon vetement est en bonneterie (maille) ou en tissu ?
- La bonneterie (knit) est fabriquee par entrecroisement de boucles de fil (tricotage). Le tissu (woven) est fabrique par entrecroisement de fils de chaine et de trame. En pratique : les t-shirts, pulls, leggings, sweatshirts sont en bonneterie (Chapitre 61). Les chemises, blouses, pantalons de costume, robes fluides sont generalement en tissu (Chapitre 62). En cas de doute, l'etiquette du vetement ou la fiche technique fournisseur indique la construction.