Bonjour Suzy,
Il n'y a pas d'instruction/obligation particulière sur la personne qui doit faire l'ELO.
Cela peut être aussi bien le transporteur, le transitaire/RDE ou un exportateur par exemple; par expérience récente, les transporteurs s'en occupe majoritairement.
Attention:
**L'ELO regroupe toutes les formalités de dédouanement pour une seule et même unité de transport. **
Ainsi, il faudra s'accorder en fonction des différentes parties, pour bien déterminer qui établira l'ELO et qui, en ce sens, devra récupérer, le cas échéant, toutes les références de déclaration/titres de transit des marchandises présentes dans l'UT, d'une part pour les opérations d'exportation, et en ajoutant les MRN des ENS établies dans le cadre des formalités ICS2, d'autre part, pour les opérations d'importations.
Pour résumer, récupérer toutes les références nécessaires:
Export: Références des déclarations et titres de transit
Import: Références des déclarations et titres de transit + MRN des ENS (ICS2).
Merci maxime.cela veut dire qu'un transporteur anglais va se créer un compte sur pro douane? J'ai du mal à y croire
Suzy, ils devront effectivement créer un compte prodouane, la douane a mis à disposition sur son site quelques fichiers en ce sens:
En complément, des solutions EDI existent avec certains prestataires également pour générer des ELO, le site prodouane n'étant pas la seule solution
Suzy, ils devront effectivement créer un compte prodouane, la douane a mis à disposition sur son site quelques fichiers en ce sens:
En complément, des solutions EDI existent avec certains prestataires également pour générer des ELO, le site prodouane n'étant pas la seule solution