POCHETTE ECOLIER COMPRENANT : - 1° 1 SAC EN PLASTIQUE AVEC FERMETURE A PRESSION AVEC POIGNEE CONTENANT : - 2° 2 CRAYONS - 3° 1 CARNET DE NOTES - 4° 2 GOMMES - 5° 4 BARETTES A CHEVEUX - 6° 2 ELASTIQUES A CHEVEUX CHAQUE OBJET A UN CLASSEMENT SEPARE REPRIS SUR LES RTC 584-01, 584-02, 584-03, 584-04 ET 584-05. ELASTIQUE A CHEVEUX GAINE DE MATIERE TEXTILE. DIMENSIONS : DIAMETRE 4 CM HAUTEUR 3 CM.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LES LIBELLES DE POSITIONS ET DE SOUS-POSITIONS. RG 3 : CES MARCHANDISES NE REMPLISSENT PAS LES CONDITIONS FIXEES PAR LA RG 3 POUR LE CLASSEMENT DES ASSORTIMENTS ET DOIVENT SE CLASSER SEPAREMENT. CLASSEMENT DES ELASTIQUES : NESH DE LA POSITION 9615 : CETTE POSITION NE COUVRE PAS LES ARTICLES POUR LA COIFFURE NON RIGIDES (CF EXCLUSION DES BANDEAUX EN MATIERES TEXTILES). NOTE 10 DE LA SECTION XI. LA MATIERE CONSTITUTIVE DE CET ANNEAU ELASTIQUE EST UNE MATIERE DE LA POSITION 5604 OU 5606 (AUTRE QUE DE LA BONNETERIE). DECISION DU COMITE DU CODE DES DOUANES SECTION NOMENCLATURE TEXTILE - 417 REUNION 27 ET 28 FEVRIER 2007, VALIDEE LORS DE LA 434EME REUNION 12 ET 13 NOVEMEBRE 2007 : ARTICLES A CLASSER COMME DES ACCESSOIRES DU VETEMENT DES POSITIONS 6117 OU 6217." NESH DU 6217.