CHAUSSETTE DESTINÉE À LA PRATIQUE DES SPORTS NAUTIQUES, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (POLYAMIDE), FORMÉE DE TROIS PIÈCES COUSUES ENTRE ELLES DE MANIÈRE À RECOUVRIR LA CHEVILLE, LE TALON, LE COUP DE PIED ET LA PLANTE DU PIED, AVEC UNE INSCRIPTION FIGURANT UN LOGO PUBLICITAIRE IMPRIMÉE SUR LE DERRIÈRE. LA PARTIE RECOUVRANT LA PLANTE DU PIED EST RENFORCÉE PAR UNE ENDUCTION DE PETITS PICOTS DE MATIÈRE PLASTIQUE.

RG 1 ET 6 NOTE 2 a) DU CHAPITRE 59 :LA MATIÈRE CONSTITUTIVE EST EXCLUE DES TISSUS ENDUITS. NESH " CONSIDERATIONS GENERALES DU CHAPITRE 40" PAGE 750 TOME 2 : LA MATIÈRE EST CONSTITUÉE DE CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE RECOUVERT SUR LES DEUX FACES D'UNE ETOFFE DE BONNETERIE. NOTE 1 A). L'ABSENCE DE SEMELLE RAPPORTÉE EXCLUT CET ARTICLE DU CHAPITRE 64.