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RTC
FR-E4-2006-000613

BTI FR-E4-2006-000613

POUPON EN MATIERE PLASTIQUE HABILLE ET DEGUISE EN SOURIS

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

Règlements de classement EU

500+ rulings

Description des marchandises

POUPON EN MATIERE PLASTIQUE HABILLE ET DEGUISE EN SOURIS

FR-E4-2006-000613

Expiré

9502101090- Code TARIC associé

Pays émetteur

FR

Date d'émission

23 mars 2006

Valide à partir du

23 mars 2006

Valide jusqu'au

31 déc. 2006

Lieu d'émission

PARIS

Description des marchandises

POUPON EN MATIERE PLASTIQUE HABILLE ET DEGUISE EN SOURIS

Justification du classement

RG 1 ET 6

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BTI FR-E4-2006-000613 - 9502101090 - The Trade Hub

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