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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-E4-2006-0007919502101090

POUPON LUMINEUX ET MUSICAL POUR BEBES. LA TETE, LES MAINS ET LES PIEDS SONT EN PLASTIQUE ET LE CORPS MOU EST REMBOURRE. DES QUE LA LUMIERE EST ETEINTE ET QUE LE POUPON EST ALLONGE, UNE PETITE MUSIQUE DE MOZART SE DECLENCHE ET SON VISAGE S'ILLUMINE. FONCTIONNE AVEC 4 PILES LR6/AAA NON FOURNIES.

FR-E4-2006-0006289502101090

ASSORTIMENT CONDITIONNE POUR LA VENTE EN DETAIL COMPRENANT UNE POUPEE ET UNE PETITE POUSSETTE POUR QUE L'ENFANT PUISSE PROMENER LA POUPEE. LA POUPEE EST HABILLEE ET PRESENTEE ASSISE DANS LA POUSSETTE MINIATURE

FR-E4-2006-0006139502101090

POUPON EN MATIERE PLASTIQUE HABILLE ET DEGUISE EN SOURIS

FR-E4-2006-001349-059502101090

SET DE PLAGE POUR FILLETTES, CONSISTANT EN UN LOT DE DIVERS ARTICLES CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL ET COMPRENANT UNE SERVIETTE DE PLAGE, UNE PAIRE DE LUNETTES DE SOLEIL, UNE PAIRE DE CHAUSSURES DE PLAGE, UNE VISIÈRE PARE-SOLEIL, UNE PETITE POUPÉE EN PLASTIQUE ET UN SAC EN MATIÈRE PLASTIQUE. TOUS CES ARTICLES FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ. CE RTC REPREND UNIQUEMENT LA POUPÉE EN MATIÈRE PLASTIQUE. CELLE-CI PRÉSENTE DES MEMBRES ARTICULÉS, EST VÊTUE D'UNE ROBE ET D'UNE CULOTTE AMOVIBLES, CONFECTIONNÉES EN TISSU IMPRIMÉ ET EST COIFFÉE D'UN FICHU ASSORTI AUX VÊTEMENTS. (TAILLE DE LA POUPÉE : ENVIRON 13 CM). LES AUTRES ARTICLES SONT REPRIS SÉPARÉMENT SUR LES RTC FR-E4-2006-001349-01, FR-E4-2006-001349-02, FR-E4-2006-001349-03, FR-E4-2006-001349-04 ET FR-E4-2006-001349-06.

FR-E4-2005-0032099502101090

ASSORTIMENT COMPOSE D'UN POUPON EN MATIERE PLASTIQUE AVEC DES YEUX DORMEURS, AVEC DES VETEMENTS AMOVIBLES, PRESENTE AVEC UNE PETITE PELUCHE ET AVEC UNE PETITE COUVERTURE ET UN PETIT OREILLER. L'ASSORTIMENT EST CONDITIONNE DANS UN SAC D'EMBALLAGE EN MATIERE PLASTIQUE EN FORME D'ETOILE SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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