RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.
NOTE 1 DU CHAPITRE 6 : LE PRESENT CHAPITRE COMPREND UNIQUEMENT LES PRODUITS FOURNIS HABITUELLEMENT PAR LES HORTICULTEURS, PEPINIERISTES OU FLEURISTES EN VUE DE LA PLANTATION OU DE L'ORNEMENTATION.
NESH 0604 : SONT REPRIS DANS CETTE POSITION LES PARTIES DE PLANTES UTILISEES PRINCIPALEMENT EN VANNERIE QUI SERVENT A LA CONFECTION DE BOUQUETS OU AUTRES USAGES ORNEMENTAUX.
NESH 1401 POINT 4) : OSIER = MATIERE VEGETALE PRINCIPALEMENT UTILISEE EN VANNERIE.
NENC 0604 99 90 : RELEVENT DE CETTE SOUS-POSITION, LES EPIS DE CEREALES QUI ONT ETE BLANCHIS, TEINTS, IMPREGNES OU AUTREMENT TRAITES.