CALEÇON POUR HOMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE COTON (100% COTON) AVEC DES TORTUES BRODÉES, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSOUS DES HANCHES ET COMPORTANT UNE LARGE BANDE ÉLASTIQUE À LA TAILLE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT CÔTÉ GAUCHE SUR CÔTÉ DROIT PAR DEUX BOUTONS À LA TAILLE, AINSI QU'UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES. CE CALEÇON EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL ACCOMPAGNÉ D'UNE HOUSSE PROTECTRICE EN TISSU QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (CF RTC N°FR-E4-2007-003335-02).

LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6207 ET 6207 11 00. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6207.