Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "6207110000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

620711000010Slips et caleçons6%
620711000080de coton6%
FRBTIFR-BTI-2021-068586207110000

Sous-vêtement masculin, du type « caleçon flottant », en toile de popeline de coton, comportant un ruban élastique à hauteur de la ceinture et une ouverture verticale gauche sur droite, sur le devant, fermée par deux boutons. Ce caleçon se décline sous différentes tailles (S, M, L et XL) et deux coloris (imprimé orange et imprimé vert).

FR-E4-2007-003335-016207110000

CALEÇON POUR HOMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE COTON (100% COTON) AVEC DES TORTUES BRODÉES, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSOUS DES HANCHES ET COMPORTANT UNE LARGE BANDE ÉLASTIQUE À LA TAILLE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT CÔTÉ GAUCHE SUR CÔTÉ DROIT PAR DEUX BOUTONS À LA TAILLE, AINSI QU'UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES. CE CALEÇON EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL ACCOMPAGNÉ D'UNE HOUSSE PROTECTRICE EN TISSU QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (CF RTC N°FR-E4-2007-003335-02).

FRBTIFR-BTI-2018-04276-026107110000

Marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans une boite en carton imprimée, faisant l'objet d'un classement séparé, comprenant : - un sous-vêtement pour homme, de type boxer, confectionné en étoffe de bonneterie de coton majoritaire (95% coton, 5% élasthanne), comportant une bande élastique à la taille et un ourlet à la base. - une paire de chaussettes en étoffe de bonneterie de coton majoritaire (80% coton, 16% polyester, 2% polyamide, 2% élasthanne). Ce RTC ne reprend que le boxer. L’autre article fait l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2018-001926107110000

Slips et caleçons pour hommes, confectionnés en étoffe de bonneterie, en coton majoritaire, comportant une bande élastique à la taille et un ourlet à la base.

FRBTIFR-RTC-2017-005429-016107110000

Marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans une boite en carton imprimée, faisant l'objet d'un classement séparé, comprenant : - un sous-vêtement pour homme, de type boxer, confectionné en étoffe de bonneterie de coton majoritaire (95% coton, 5% élasthanne), comportant une bande élastique à la taille et un ourlet à la base. - une paire de chaussettes en étoffe de bonneterie de coton majoritaire (73% coton, 17% polyamide, 8% polyester, 2% élasthanne). Ce RTC ne reprend que le boxer. L’autre article fait l’objet d’un classement séparé.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI