RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3902, 3902 10 ET 3902 10 00.
CONSIDERATIONS GENERALES CHAPITRE 39, FORMES PRIMAIRES PARAGRAPHE 2 : MATIERE PLASTIQUE SOUS FORME PRIMAIRE CONTENANT DE L'AMIDON DE L'AMIDON COMMA CHARGE.
NESH RELATIVES A LA POSITION 3902 : POLYPROPYLENE SOUS FORME PRIMAIRE.