CHAUSSURE D'INTERIEUR POUR FEMME, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, A DESSUS EN MATIERE PLASTIQUE ( POLYURETHANE), DONT LA SEMELLE EXTERIEURE EST CONSTITUEE DE TROIS PIECES EN CAOUTCHOUC COLLEE SUR UNE SEMELLE INTERMEDIAIRE SOUPLE EN PEAU, POSSEDANT UN ELASTIQUE SUR LE POURTOUR DU DESSUS ET LE LOGO DE LA MARQUE EN MATIERE PLASTIQUE INSERE DANS UNE LANIERE SUR LA CLAQUE DE LA CHAUSSURE. CETTE CHAUSSURE D'INTERIEUR EST PRESENTEE DANS UNE POCHETTE TRANSPARENTE EN MATIERE PLASTIQUE MUNIE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6402, 6402 99 ET 6402 99 50. RG 5b) : LES EMBALLAGES ET CONTENANT DES MARCHANDISES PRESENTEES AVEC ELLES SONT CLASSEES AVEC CES DERNIERES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES-CI. NOTE 4 ET NOTE COMPLEMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64 : SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC ET DESSUS EN MATIERE PLASTIQUE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6402 : CHAUSSURES D'NTERIEUR A DESSUS EN MATIERE PLASTIQUE ET A SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC.