RG 1 ET RG 6: CLASSEMENT DETERMINÉ PAR LE LIBELLE DES POSITIONS, DES SOUS POSITIONS ET DES NOTES DE CHAPITRE.
NOTE 3) A) DU CHAPITRE 12: LES LEGUMES A COSSE DESTINES A SERVIR DE SEMENCES SONT EXCLUS DE CE CHAPITRE ET SONT CLASSES AU CHAPITRE 7.
RG 5B: LE CONTENANT (OEUF) N'ETANT PAS REUTILISABLE, IL SUIT LE CLASSEMENT DE SON CONTENU (HARICOT).
RTC FR-E4-2005-004372 ET RTC FR-E4-2008-004148: CLASSENT LE MEME TYPE DE PRODUITS AU CHAPITRE 7.