TISSU TEINT EN MONOFILAMENTS DE POLYAMIDE, BRODE DE SEQUINS EN MATIERE PLASTIQUE AVEC UN FIL BRODEUR EN POLYESTER, A ARMURE TOILE DONT LA VALEUR EST INFERIEURE A 17,50 EUROS PAR KG POIDS NET.

RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5810, 581092 ET 58109290. NOTE 6 CH 58 : L'EXPRESSION « BRODERIE » S'ETEND AUX APPLICATIONS PAR COUTURE DE PAILLETTES. NESH RELATIVES A LA POSITION 5810 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.