PLAQUETTES DE BOIS DE CHÊNE, TRAITÉES, DESTINÉES A DES APPLICATIONS OENOLOGIQUES: UNE FOIS TREMPÉES DANS LE VIN, CES PLAQUETTES APPORTENT UNE NOTE AROMATIQUE A CE DERNIER. EPAISSEUR 0.5 CM DIMENSION MOYENNE EN SECTION 1A3CM x 1 CM LES PLAQUETTES DE BOIS SONT LIVRÉES EN FILETS POLYESTER DE 10 KILOGRAMMES.

RG1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉ, LES NOTES DE SECTION,DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 4401,4401 22 ET 4401 22 00. RG5B:LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH DE LA POSITION 4401 POINT D:EXCLUSION DE LA SOUS POSITION 4401 30: CES PLAQUETTES NE RÉPONDENT PAS A LA DEFINITION DES DÉBRIS DE BOIS. NESH DE LA POSITION 4401 POINT B: LES PLAQUETTES A UTILISATION OENOLOGIQUE SONT ASSIMILÉES A CELLES UTILISÉES POUR LA CONFECTION DE PANNEAUX DE PARTICULES OU ENCORE LA FABRICATION DE PÂTE DE CELLULOSE.