LOT DE TROIS BARQUETTES ALIMENTAIRES EN POLYSTYRÈNE EXPANSÉ (PSE) DE FORME RECTANGULAIRE OU LÉGÈREMENT ARRONDIES. ELLES PRÉSENTENT DES CONTENANCES DIFFÉRENTES.
LOT DE TROIS BARQUETTES ALIMENTAIRES EN POLYSTYRÈNE EXPANSÉ (PSE) DE FORME RECTANGULAIRE OU LÉGÈREMENT ARRONDIES. ELLES PRÉSENTENT DES CONTENANCES DIFFÉRENTES.
LOT DE TROIS BARQUETTES ALIMENTAIRES EN POLYSTYRÈNE EXPANSÉ (PSE) DE FORME RECTANGULAIRE OU LÉGÈREMENT ARRONDIES. ELLES PRÉSENTENT DES CONTENANCES DIFFÉRENTES.
Justification du classement
RG1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉ, LES NOTES DE SECTION,DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3923,3923 90 ET 3923 90 90.
NESH DE LA POSITION 3923: L ARTICLE N EST PAS ASSIMILABLE A UNE BOITE, CASIER, CAISSE DE LA SOUS POSITION 3923 10.