TROPHEE SPORTIF EN METAL COMMUN SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE COUPE COMPOSEE D'UNE COUPELLE EN ACIER METALLISE, D'UN CORPS AVEC DES PARTIES EN PLASTIQUE ET EN METAL ET D'UNE BASE EN MARBRE.
TROPHEE SPORTIF EN METAL COMMUN SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE COUPE COMPOSEE D'UNE COUPELLE EN ACIER METALLISE, D'UN CORPS AVEC DES PARTIES EN PLASTIQUE ET EN METAL ET D'UNE BASE EN MARBRE.
TROPHEE SPORTIF EN METAL COMMUN SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE COUPE COMPOSEE D'UNE COUPELLE EN ACIER METALLISE, D'UN CORPS AVEC DES PARTIES EN PLASTIQUE ET EN METAL ET D'UNE BASE EN MARBRE.
Justification du classement
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8306, 830629 ET 83062990.
RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LE METAL.
NESH DE LA POSITION 8306 POINT B/1) PAGE XV-8306-2