Caractère essentiel
Critère de la RGI 3b permettant de déterminer quelle matière ou quel composant confère à un produit mixte son identité principale.
Le caractère essentiel est le critère central de la RGI 3b du Système harmonisé, utilisé pour classer les marchandises composées de plusieurs matières ou constituées de plusieurs composants. Il détermine quelle matière, composant ou article confère au produit son identité fondamentale et guide donc le classement.
L'appréciation du caractère essentiel prend en compte plusieurs facteurs (Note explicative V de la RGI 3b): la nature de la matière ou du composant, son volume, sa quantité, son poids, sa valeur, et surtout le rôle de cette matière par rapport à l'utilisation de la marchandise. Ce dernier facteur est généralement considéré comme le plus déterminant.
La jurisprudence européenne a enrichi ces critères au fil des affaires. La Cour de justice a notamment retenu que le caractère essentiel peut être apprécié au regard de l'intérêt de l'acheteur: quel élément motive principalement l'achat? Par exemple, un set de papeterie comprenant un stylo de luxe et des recharges bon marché sera classé comme stylo.
Le caractère essentiel ne peut pas toujours être déterminé, notamment dans le cas de produits où les composants ont une importance comparable. Dans ce cas, la RGI 3b renvoie à la RGI 3c (dernière position par ordre numérique). L'absence de critères objectifs absolus rend cette règle source fréquente de litiges douaniers.