BATEAU DE PLAISANCE, A VOILE, D'UNE LONGUEUR HORS-TOUT D'ENVIRON 13,55M ET D'UNE LARGEUR D'ENVIRON 4,25M.
IL EST EQUIPE D'UN MOTEUR, DONT LA PUISSANCE SE SITUE ENTRE 50 ET 60 CH.
BATEAU DE PLAISANCE, A VOILE, D'UNE LONGUEUR HORS-TOUT D'ENVIRON 13,55M ET D'UNE LARGEUR D'ENVIRON 4,25M.
IL EST EQUIPE D'UN MOTEUR, DONT LA PUISSANCE SE SITUE ENTRE 50 ET 60 CH.
BATEAU DE PLAISANCE, A VOILE, D'UNE LONGUEUR HORS-TOUT D'ENVIRON 13,55M ET D'UNE LARGEUR D'ENVIRON 4,25M.
IL EST EQUIPE D'UN MOTEUR, DONT LA PUISSANCE SE SITUE ENTRE 50 ET 60 CH.
Justification du classement
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.
NENC DE LA POSITION 89 (C133/381) PARUE AU JOUE LE 30/05/2008, NOTE COMPLEMENTAIRE 1.