PENDENTIF SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D'UNE SPIRALE EN LAITON (METAL COMMUN)RECOUVERTE D'UNE FINE COUCHE D'ARGENT AVEC EN SON CENTRE UN GALET EN VERRE. DIAMETRE: 3.5 CM

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 7113,7113 20 ET 7113 20 00. RG3B: LE CARACTÈRE ESSENTIEL EST DONNÉ PAR LA SPIRALE EN PLAQUÉ D'ARGENT SUR LAITON. LE GALET EN VERRE NE CONSTITUE QU'UNE GARNITURE DE MOINDRE IMPORTANCE. NOTE 7 DU CHAPITRE 71 : LA STRUCTURE DE CE PENDENTIF REPOND A LA DEFINITION DU "SUPPORT EN MÉTAL COMMUN PLAQUÉ OU DOUBLÉ DE METAL PRECIEUX". EXCLUSION DE LA SOUS POSITION 7113 11 00. NOTE 9 DU CHAPITRE 71 : DEFINITION DES ARTICLES DE BIJOUTERIE/JOAILLERIE DE LA POSITION 7113. NESH RELATIVES A LA POSITION 7113 POINT A: LES PENDENTIFS SONT NOMMEMENT REPRIS.