CONSERVES DE CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE A L'ARMAGNAC, DE CONFIT DE FOIE DE PORC AU PIMENT D'ESPELETTE, DE TERRINE DE CAMPAGNE A L'ANCIENNE, DE TERRINE DE CANARD AUX AIRELLES ET BOUTEILLE DE VIN ROUGE CORBIERE AOC DE 50CL CONDITIONNES ENSEMBLES DANS UNE BOITE EN CARTON. CE RTC REPREND LA BOUTEILLE DE VIN ROUGE CORBIERE AOC DE 50CL TAV 13%VOL. LE CONFIT DE DE VOLAILLE A L'ARMAGNAC, LE CONFIT DE FOIE DE PORC AU PIMENT D'ESPELETTE, LA TERRINE DE CAMPAGNE A L'ANCIENNE ET LA TERRINE DE CANARD AUX AIRELLES FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE RESPECTIVEMENT SUR LES RTC FR-E4-2010-002067-01, FR-E4-2010-002067-02 FR-E4-2010-002067-03 ET FR-E4-2010-002067-04.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. RG5B : LES EMBALLAGES CONTENANT DES MARCHANDISES SONT CLASSES AVEC CES DERNIERES LORSQUILS SONT DU TYPE NORMALEMENT UTILISES POUR CE GENRE DE MARCHANDISE. NESH 2204 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES VINS DE RAISIN FRAIS.