CORBEILLE CONTENANT UN FOIE GRAS DE CANARD ENTIER, UN CONFIT D'OIGNONS ET UN RAMEQUIN EN PORCELAINE. CE RTC NE REPREND QUE LE RAMEQUIN EN PORCELAINE. LE FOIE GRAS,LE CONFIT D'OIGNONS ET LA CORBEILLE FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE RESPECTIVEMENT SUR LES RTC FR-E4-2010-002072-01, FR-E4-2010-002072-02 ET FR-E4-2010-002072-04.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. RG5B : CLASSEMENT SEPARE DES EMBALLAGES SUSCEPTIBLES D'ETRE UTILISES VALABLEMENT DE FACON REPETEE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6911.