CONSERVES DE FOIE GRAS DE CANARD ENTIER, DE CAILLE AUX FIGUES, DE CONFIT DE FOIE VOLAILLE A L'ARMAGNAC ET DE MOUSSELINE DE POIS CONDITIONNES LES UNS SUR LES AUTRES DANS UN EMBALLAGE EN BOIS. CE RTC REPREND LE CONFIT DE FOIE VOLAILLE A L'ARMAGNAC CONDITIONNE EN CONSERVE DE 180G NET. LE FOIE GRAS DE CANARD, LA CAILLE AUX FIGUES ET LA MOUSSELINE DE POIS FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE RESPECTIVEMENT SUR LES RTC FR-E4-2010-002074-01, FR-E4-2010-002074-02 ET FR-E4-2010-002074-04.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. RG5B : LES EMBALLAGES CONTENANT DES MARCHANDISES SONT CLASSES AVEC CES DERNIERES LORSQUILS SONT DU TYPE NORMALEMENT UTILISES POUR CE GENRE DE MARCHANDISE. NOTE 2 DU CHAPITRE 16 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PREPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT PLUS DE 20% EN POIDS DE VIANDE, D'ABATS. REGLEMENT CE N°1989/2004 DU 19/11/2004 : CLASSEMENT TARIFAIRE D'UNE PREPARATION ALIMENTAIRE A BASE DE VIANDE CUITE CONTENANT 15% DE FOIE AU 1602 20 90. NESH 1602 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES CONSERVES DE VIANDES, D'ABATS. NENC 1602 20 11 A 1602 20 90 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PREPARATIONS CONTENANT DU FOIE MEME MELANGEES A DE LA VIANDE OU D'AUTRES ABATS POUR AUTANT QUE LE FOIE CONFERE AUX PRODUITS SON CARACTERE ESSENTIEL.