BALLE, DE TAILLE MOYENNE, EN MATIERE PLASTIQUE, POURVUE DE PICOTS EGALEMENT EN MATIERE PLASTIQUE ET CONTENANT DES PETITS GRANULES EN CERAMIQUE ( TERRE COMMUNE). CETTE BALLE EST DESTINEE A ETRE PLACEE AU CŒUR DU LAVE-LINGE ET EST PRESENTEE DANS UN EMBALLAGE CARRE EN CARTON AVEC DES MENTIONS REPRENANT, EN PLUSIEURS LANGUES, LES CARACTERISTIQUES DU PRODUIT .

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6912, 6912 00 ET 6912 00 10. RG 3c) : LE CARACTERE ESSENTEIL ENTRE LA MATIERE PLASTIQUE ET LA CERAMIQUE NE PEUT ETRE DETERMINE. RG 5b) : LES EMBALLAGES ET CONTENANT DES MARCHANDISES PRESENTEES AVEC ELLES SONT CLASSEES AVEC CES DERNIERES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES-CI. NESH RELATIVES A LA POSITION 6912 : ARTICLE POUVANT ETRE CONSIDERE COMME D'ECONOMIE DOMESTIQUE. NENC RELATIVES A LA POSITION 6912: ARTICLE EN TERRE COMMUNE.