PIECE DE NONTISSÉ DE FORME RECTANGULAIRE DE FILAMENTS SYNTHETIQUES ( 100% POLYESTER), D'UN POIDS DE 313 GR/M2 ET ENDUIT SUR UNE FACE DE MATIERE PLASTIQUE ( POLYURETHANE) DE MANIERE PERCEPTIBLE A L'ŒIL NU.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5603, 5603 14 ET 5603 14 10. NOTE 3 DU CHAPITRE 56 : NONTISSÉ ENDUIT DE MATIERE PLASTIQUE COMPACTE ( POLYURETHANE EN DISPERSION). NESH RELATIVES A LA POSITION 5603 : NONTISSÉ ENDUIT DE MATIERE PLASTIQUE SUR UNE FACE DE MANIERE PERCEPTIBLE A L'OEIL NU.