RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.
NOTE 2b SECTION XVI
NESH 8708 CONSIDERATIONS GENERALES SECTION XVII III A 7a/ PAGE XVII-4 - EXCLUSION DE L'ARTICLE DE LA SECTION XVII.
NESH 8421 "PARTIES" PAGE XVI-8421-6