LOT DE DEUX ARTICLES IMPORTES ENSEMBLE COMPOSE DE : - UNE PEAU DE LION, BRUTE, NON TRAITEE, SIMPLEMENT SECHEE ET SALEE, NON TANNEE ET NON EPILEE. - UN CRANE DE LION. CE RTC NE REPREND QUE LA PEAU DE LION, LE CRANE FAISANT L'OBJET DU RTC FR-PRO-2009-001341-02

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NOTE D'EXCLUSION 1)C) DU CHAPITRE 41 NESH DU 4301