CHAUSSURE POUR BÉBÉ AYANT LA FORME D'UNE BABOUCHE, NE RECOUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE RAPPORTÉE EN CUIR NATUREL, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR INFÉRIEURE À 24 CM, AVEC UN DESSUS EN CUIR COMPORTANT UNE PASTILLE RONDE EN MATIERE TEXTILE MUNIE D'UN MOTIF EN FORME D'ANIMAL COUSU SUR LE DEVANT.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6403, 640359 ET 64035991. NOTE 4 a) DU CH 64 ET NC 1 DU CH 64 : LA MATIERE DU DESSUS DE LA CHAUSSURE EST CELLE DONT LA SURFACE DE RECOUVREMENT EST LA PLUS GRANDE SANS EGARD AUX ACCESSOIRES ET AUX RENFORTS. NESH RELATIVES A LA POSITION 6403 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION