ACCELERATEUR DE RAYON X MOBILE UTILISE DANS LA RECHERCHE DE MATIERES DANGEREUSES OU ILLICITES DANS LE CADRE DE CONTROLES DOUANIERS/POLICIERS ETC. CET ACCELERATEUR EST MONTE DANS UNE REMORQUE NON MOTORISEE.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9022, 902219 ET 90221900. RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LE SCANNER.