PREPARATION ALIMENTAIRE SURGELEE CONTENANT PLUS DE 20% DE POISSON A BASE DE CABILLAUD (MORUE DE L'ESPECE GADUS MORHUA) DE RIZ ET DE RATATOUILLE CONDITIONNEE EN BARQUETTE DE 350G.
PREPARATION ALIMENTAIRE SURGELEE CONTENANT PLUS DE 20% DE POISSON A BASE DE CABILLAUD (MORUE DE L'ESPECE GADUS MORHUA) DE RIZ ET DE RATATOUILLE CONDITIONNEE EN BARQUETTE DE 350G.
PREPARATION ALIMENTAIRE SURGELEE CONTENANT PLUS DE 20% DE POISSON A BASE DE CABILLAUD (MORUE DE L'ESPECE GADUS MORHUA) DE RIZ ET DE RATATOUILLE CONDITIONNEE EN BARQUETTE DE 350G.
Justification du classement
RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION, DE SOUS POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.
NOTE 2 DU CHAPITRE 16 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PREPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT PLUS DE 20% EN POIDS DE POISSON.
NESH 1604 POINT 4 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PREPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT PLUS DE 20% EN POIDS DE POISSON.