RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3825, 3825 69 ET 3825 69 00.
NESH RELATIVES À LA POSITION 3825 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES DÉCHETS ET RÉSIDUS INDUSTRIELS.