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1 résultats pour "3825690000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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382569000080autres6%
FR-RTC-2015-0033413825690000

Terre du sol contenant des biphényles polychlorés (PCB) exogènes et en quantité relativement importante des hydrocarbures et métaux lourds (en nickel et chrome notamment). Les PCB qui ont contaminé cette terre proviennent a priori de fuites de cuves de transformateurs contenant des PCB. Ce produit est destiné à être traité.

FR-PRO-2010-0031293825690000

PRODUIT RÉSIDUAIRE INDUSTRIEL, COMPOSÉ PRINCIPALEMENT D'OXYDE D'YTTRIUM ET DESTINÉ À LA VALORISATION.

FRBTIFR-BTI-2024-050333825610000

Produit résiduaire issu d’opérations de désencrage et de nettoyage d’installation d’imprimerie, se présentant sous forme liquide, à base d’un mélange de solvants organiques, destiné à être régénéré pour réemploi, conditionné en fût IBC plastique de 1000 L.

FRBTIFR-BTI-2024-028863825610000

Déchet de l’industrie chimique se présentant sous la forme d’un liquide bleu, contenant principalement des constituants organiques, issu d’opération de désencrage et destiné à être régénéré pour réemploi en opérations de nettoyage et désencrage, conditionné en vrac en citerne.

FRBTIFR-BTI-2024-018623825490000

Déchet de solvants organiques, résidu de la production de batterie, se présentant sous la forme d’un liquide de couleur jaune, conditionné en vrac dans une citerne liquide.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI