FICELLE EN COTON POUR UTILISATION AGRICOLE COMPOSEE EN FIL CABLE EN FIBRES DE COTON PEIGNE, NON CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL FAIT DE NEUF FILS RETORS COMPOSES DE SIX FILS SIMPLES CHACUN, TITRANT EN FILS SIMPLES PLUS DE 714,29 DECITEX, PRESENTEE SUR DIFFERENTS SUPPORTS.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5205, 5205 41 ET 5205 41 00. RG 3B : LA FICELLE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL A CET ARTICLE. NESH / SECTION XI / CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES / CHAPITRES 50 A 55 (TABLEAU SYNOPTIQUE I). NESH RELATIVES A LA POSITION 5205