RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.
EXCLUSION DE LA POSITION 3304 : IL NE S'AGIT PAS D'UNE PRÉPARATION PROPRE À ÊTRE UTILISÉE COMME PRODUIT COSMÉTIQUE CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL.
NOTE 1.a) DU CHAPITRE 29 : LES COMPOSÉS ORGANIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE PRÉSENTÉS ISOLÉMENT, MÊME CONTENANT DES IMPURETÉS, SONT REPRIS DANS LE PRÉSENT CHAPITRE.
NESH 2915 G)-VIII) : CLASSEMENT TARIFAIRE DE L'ACIDE STÉARIQUE.