RIZ DÉCORTIQUÉ À GRAINS RONDS, NON ÉTUVÉ, DE COULEUR BRUN-ROUGE. LA LONGUEUR DES GRAINS EST INFÉRIEURE À 5,2 MM ET LE RAPPORT LONGUEUR/LARGEUR EST INFÉRIEUR À 2. CE RTC INVALIDE ET REMPLACE LE RTC N° FR-PRO-2011-002623 DONT L'ORIGINAL DEVRA ETRE RETOURNÉ AU BUREAU E1.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NOTE 1-B) DU CHAPITRE 10 : LE RIZ DÉCORTIQUÉ RELÈVE DU CHAPITRE 10. NOTE COMPLÉMENTAIRE 1.a) DU CHAPITRE 10 : LE RIZ DONT LA LONGUEUR MOYENNE DES GRAINS EST INFÉRIEURE À 5,2 MM EST CONSIDÉRÉ COMME UN "RIZ À GRAINS RONDS". NESH RELATIVES À LA POSITION 1006 POINT 2) : CLASSEMENT TARIFAIRE DU RIZ DÉCORTIQUÉ.