PRÉPARATION ALIMENTAIRE À BASE DE LOTTE ET DE SAUCE "AMÉRICAINE", CONDITIONNÉE EN BARQUETTES.
LE PRODUIT CONTIENT PLUS DE 20% DE POISSON.
Justification du classement
RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION, DE SOUS POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.
NOTE 2 DU CHAPITRE 16 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT PLUS DE 20% EN POIDS DE POISSON.
NESH RELATIVES À LA POSITION 1604 POINT 4) : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU POISSON.