RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8483, 848340 ET 84834029.
NESH DU CHAPITRE 8483 POINT C PAGE XVI-8483-2.
NESH DU CHAPITRE 89 CONSIDERATIONS GENERALES PAGE XVII-89-1 : EXCLUSION DES PARTIES ET ACCESSOIRES DE BATEAUX.