PRÉPARATION À BASE D'HUILE DE LIN ET DE RÉSINE NATURELLE CONTENANT DES PIGMENTS MINÉRAUX, UTILISÉE COMME COLORANT POUR PEINTURES OU DIRECTEMENT COMME PEINTURE.
PRÉPARATION À BASE D'HUILE DE LIN ET DE RÉSINE NATURELLE CONTENANT DES PIGMENTS MINÉRAUX, UTILISÉE COMME COLORANT POUR PEINTURES OU DIRECTEMENT COMME PEINTURE.
PRÉPARATION À BASE D'HUILE DE LIN ET DE RÉSINE NATURELLE CONTENANT DES PIGMENTS MINÉRAUX, UTILISÉE COMME COLORANT POUR PEINTURES OU DIRECTEMENT COMME PEINTURE.
Justification du classement
RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.
EXCLUSION DE LA POSITION 3204 : CE PRODUIT RÉPOND À LA DÉFINITION DES PEINTURES DU N°3210.
NESH RELATIVES À LA POSITION 3210 POINT A.-1): CLASSEMENT TARIFAIRE DES PEINTURES À BASE D'HUILES SICCATIVES (HUILE DE LIN) OU DE RÉSINES NATURELLES.