COMPOSÉ HÉTÉROCYCLIQUE À HÉTÉROATOME D'AZOTE, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE, UTILISÉ DANS L'INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE COMME INGRÉDIENT POUR LE TRAITEMENT DE LA MALADIE DE PARKINSON.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NOTE 1 a) DU CHAPITRE 29 : LES COMPOSÉS ORGANIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DÉFINIE PRÉSENTÉS ISOLÉMENT, MÊME CONTENANT DES IMPURETÉS, SONT REPRIS AU PRÉSENT CHAPITRE. NESH RELATIVES AU SOUS-CHAPITRE X, CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES, POINT B.-1-C) : CLASSEMENT TARIFAIRE DES HÉTÉROCYCLES HEXAGONAUX RENFERMANT UN HÉTÉROATOME D'AZOTE : GROUPE DE LA PYRIDINE (N°2933).