CHAUSSONS EN POLYESTER, COMPOSÉS SUR LE DESSUS ET LE DESSOUS DE POCHES DESTINÉES À DES SACHETS DE TISSU AMOVIBLES CONTENANT POUR CERTAINS DES GRAINES DE LAVANDE ET POUR LES AUTRES DES GRAINES DE MILLET. LES SACHETS CONTENANT LA LAVANDE ET LES GRAINES DE MILLET DOIVENT ÊTRE CHAUFFÉS AU MICRO-ONDES. LE PRODUIT EST ENSUITE UTILISÉ POUR RÉCHAUFFER LES PIEDS À LA MANIÈRE D'UNE BOUILLOTTE.

RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ D'APRÈS LE LIBELLÉ DE POSITION ET DE SOUS-POSITION. RÈGLEMENT DE CLASSEMENT N° 323/2008 du 08/04/2008: LES ARTICLES TEXTILES CONTENANT DES VÉGÉTAUX, UTILISÉS POUR DIFFUSER DE LA CHALEUR APRÉS AVOIR ÉTÉ CHAUFFÉS AU MICRO-ONDES, DOIVENT ÊTRE CLASSÉS AUX VÉGÉTAUX. CES DERNIERS, QUI SONT LE VECTEUR DE LA CHALEUR, CONFÈRENT AU PRODUIT SON CARACTÈRE ESSENTIEL. AU CAS PRÉSENT, IL S'AGIT DES GRAINES DE MILLET QUI SONT MAJORITAIRES EN POIDS. NESH 1008-A-2): LES GRAINS DE MILLET SONT REPRIS À CETTE POSITION.