ASSORTIMENT COMPOSE DE DEUX COSTUMES, UN COSTUME DE VENGEUR MASQUE ET UN COSTUME DE CHEVALIER, POUR ENFANTS, COMPRENANT SEPT ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES, ET CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE PLASTIQUE AVEC UN CINTRE ET UNE CARTONNETTE MUNIE D'INSCRIPTIONS COMMERCIALES. CET ASSORTIMENT COMPREND : - UN LOT DE DEUX VETEMENTS DESTINES A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSE, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, COMPORTANT DES MANCHES LONGUES ET UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT AU MOYEN D'UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE, ET UN OURLET A LA BASE. L'UNE DES BLOUSES POSSEDE UN COL ET LES EXTREMITES DES MANCHES SE TERMINENT PAR UN ELASTIQUE TANDIS QUE L'AUTRE BLOUSE COMPORTE UNE ENCOLURE RONDE. - UN LOT DE DEUX PANTALONS, SEPARANT LES JAMBES ET DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, UNICOLORE, SANS OUVERTURE, ET COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE ET UN OURLET A LA BASE. - UN LOT DE DEUX CEINTURES, UNICOLORE, SE FERMANT AU MOYEN D'UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE, DONT L'UNE COMPORTE UN SURFILAGE DE FINITION SUR SON POURTOUR ET L'AUTRE UNE DOUBLURE DE TYPE NONTISSE. - UNE CAPE, UNICOLORE, SE FERMANT BORD A BORD AU MOYEN D'UNE BANDE AUTO-AGRIPPANTE, ET COMPORTANT UN BIAIS DE COULEUR CONTRASTANTE SUR LE POURTOUR AINSI QU'UN MOTIF SUR LE DEVANT. CE RTC NE REPREND QUE LA CAPE, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE (RTC FR-PRO-2012-003777-01, FR-PRO-2012-003777-02 ET FR-PRO-2012-003777-03). TAILLE : 4 A 6 ANS.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6202, 620213 ET 62021310. RG5.B): L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE 14 DE LA SECTION XI : LES VETEMENTS EN MATIERE TEXTILE APPARTENANT A DES POSITIONS DIFFERENTES SONT A CLASSER DANS LEURS POSITIONS RESPECTIVES. NOTE 1 DU CHAPITRE 62 : CET ARTICLE EST CONFECTIONNE EN TISSU. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 : LES ARTICLES NON RECONNAISSABLES COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES SONT CLASSES COMME DES VETEMENTS ETANT POUR FEMMES. NESH RELATIVES A LA POSITION 6202 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION. REGLEMENT (CE) N°347/2001 DE LA COMMISSION DU 19 FEVRIER 2001.